Décret gouvernemental n° 2016-1314 du 29 novembre 2016, modifiant et…

Textes visés 15

Décret n° 2024-717 du 30 décembre 2024, portant modification du décret gouvernemental nº 2019-341 du 10 avril 2019, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes des études médicales Décret · 30 décembre 2024
Décret gouvernemental n° 2019-341 du 10 avril 2019, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes des études médicales Décret gouvernemental · 10 avril 2019
Décret n° 2013-1469 du 26 avril 2013, complétant le décret n° 2008 - 3123 du 22 septembre 2008, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national de licence dans les différents domaines de formation, mentions, parcours et spécialités du système « LMD » Décret · 26 avril 2013
Décret n° 2012-1227 du 1er août 2012, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d’obtention du diplôme national de mastère dans le système "LMD" Décret · 1 août 2012
Décret n° 2012-1232 du 27 juillet 2012, complétant le décret n° 2008 - 3123 du 22 septembre 2008, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national de licence dans les différents domaines de formation, mentions, parcours et spécialités du système « LMD » Décret · 27 juillet 2012
Décret n° 2008-3123 du 22 septembre 2008, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d’obtention du diplôme national de licence dans les différents domaines de formation, mentions, parcours et spécialités du système « LMD » Décret · 22 septembre 2008
Décret n° 2005-1557 du 16 mai 2005, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d’obtention des diplômes nationaux de mastère professionnel Décret · 16 mai 2005
Décret n° 97-1359 du 17 juillet 1997 fixant la contribution financière des étudiants à la vie universitaire Décret · 14 juillet 1997

Voir plus (7)

Décret n° 95-2607 du 25 décembre 1995, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d’obtention des diplômes nationaux d’études supérieures spécialisées (D.E.S.S) Décret · 25 décembre 1995
Décret n° 95-1419 du 31 juillet 1995 fixant la contribution financière des étudiants à la vie universitaire Décret · 31 juillet 1995
Décret n° 95-2605 du 25 décembre 1995, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national de premier cycle d'études d'architecture et du diplôme national d'architecte Décret · 25 décembre 1995
Décret gouvernemental n° 2015-1195 du 4 septembre 2015, modifiant et complétant le décret n° 2011 - 4132 du 17 novembre 2011, fixant le cadre général du régime des études médicales habilitant à l'exercice de la médecine de famille et à la spécialisation en médecine (non disponible)
Décret gouvernemental n° 2017-834 du 19 juillet 2017, modifiant et complétant le décret n° 2011 - 4132 du 17 novembre 2011, fixant le cadre général du régime des études médicales habilitant à l'exercice de la médecine de famille et à la spécialisation en médecine (non disponible)
Décret n° 2011-4132 du 17 novembre 2011, fixant le cadre général du régime des études médicales habilitant à l'exercice de la médecine de famille et à la spécialisation en médecine. (non disponible)
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 16 octobre 2019, fixant les frais d'études imputés aux étudiants étrangers (non disponible)

Textes qui citent ce texte 14

Voir plus (6)

Décret n° 2002-2013 du 4 septembre 2002, portant modification du décret n° 73 - 516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire Décret · 4 septembre 2002
Décret n° 95-1419 du 31 juillet 1995 fixant la contribution financière des étudiants à la vie universitaire Décret · 31 juillet 1995
Décret n° 92-631 du 23 mars 1992, fixant les conditions de bénéfice du régime de sécurité sociale des étudiants Décret · 23 mars 1992
Loi n° 88-40 du 6 mai 1988 modifiant la loi n°65 - 17 du 28 juin 1965 étendant les régimes de sécurité sociale aux étudiants Loi · 6 mai 1988
Décret n° 73-516 du 30 octobre 1973 portant organisation de la vie universitaire Décret · 30 octobre 1973
Loi n° 65-17 du 28 juin 1965 (28 safar 1385), étendant les régimes de sécurité sociale aux étudiants Loi · 28 juin 1965

Textes liés 16

Voir plus (8)

Décret n° 2002-2013 du 4 septembre 2002, portant modification du décret n° 73 - 516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire Décret · 4 septembre 2002
Décret n° 92-631 du 23 mars 1992, fixant les conditions de bénéfice du régime de sécurité sociale des étudiants Décret · 23 mars 1992
Loi n° 88-40 du 6 mai 1988 modifiant la loi n°65 - 17 du 28 juin 1965 étendant les régimes de sécurité sociale aux étudiants Loi · 6 mai 1988
Décret n° 73-516 du 30 octobre 1973 portant organisation de la vie universitaire Décret · 30 octobre 1973
Loi n° 65-17 du 28 juin 1965 (28 safar 1385), étendant les régimes de sécurité sociale aux étudiants Loi · 28 juin 1965
Décret n° 2003-1544 du 2 juillet 2003, modifiant le décret n° 92-631 du 23 mars 1992, fixant les conditions de bénéfice du régime de sécurité sociale des étudiants (non disponible)
Décret n° 92-631 du 23 mars 1992 fixant les conditions de bénéfice du régime de sécurité sociale des étudiants (non disponible)
Loi n° 88-40 du 6 mai 1988 modifiant la Loi n° 65-17 du 28 juin 1965 étendant les régimes de sécurité sociale aux étudiants (non disponible)