Décret
Décret n° 2001-1912 du 14 août 2001, portant création d’établissements d’enseignement supérieur et de recherche
أمر عدد 1912 لسنة 2001 المؤرخ في 14 أوت 2001 المتعلق بإحداث مؤسسات تعليم عال وبحث
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Textes visés 6
- Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 novembre 2019, modifiant et complétant l'arrêté du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements de l'enseignement supérieur et de recherche
- Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 4 octobre 2007, modifiant et complétant l’arrêté du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche
- Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique et de la technologie du 10 février 2007, portant création des départements d’enseignement non présentiels au sein des établissements d’enseignement supérieur et de recherche
- Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur du 16 mars 2006, modifiant et complétant l’arrêté du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche
- Arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, des affaires sociales et de la solidarité, de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques, de la santé publique, des technologies de la communication et du transport, des sports, de la culture, de la jeunesse et des loisirs, des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance du 14 mai 2004, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relev
- Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 14 juillet 2008, modifiant et complétant l’arrêté du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche (non disponible)