مذكرة خاصة عدد 1485 بتاريخ 01 جانفي 2003 - الادارة العامة للدراسات و التشريع الجبائي ( DGELF ) « تبعا لكتوبكم المشار إليه المرجع أعلاه الذي طلبتم بمقتضاه معرفة كيفية تحديد رقم المعاملات بالنسبة إلى نشاط بيع بعض المنتجات الفلاحية (السداري والخمير والعلف والشعير)، يشرفني إعلامكم أن رقم المعاملات بالنسبة إلى
Prise de position
Détermination du chiffre d'affaires des vendeurs de produits agricoles
تحديد رقم المعاملات بالنسبة إلى نشاط بيع بعض المنتجات الفلاحية
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Positions de l'administration sur le même sujet
Prises de position et notes communes proches, rapprochées automatiquement d'après leur objet ; « texte intégral » signale celles dont le texte complet est disponible.
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