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« الجدول "ب" »
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Arrêté de la ministre de la justice du 12 mars 2025, fixant la liste des experts judiciaires (tableau A et B)
La ministre de la justice, Vu la Constitution, Vu la loi n° 93-61 du 23 juin 1993, relative aux experts judiciaires, telle que modifiée et complétée par…
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Décret gouvernemental n° 2018-234 du 12 mars 2018, modifiant et complétant le décret gouvernemental n° 2017 - 191 du 25 janvier 2017, relatif à la fixation des listes des matières premières et des produits semi-finis nécessaires à la fabrication des équipements utilisés dans la maîtrise de l'énergie ou dans le domaine des énergies renouvelables et des équipements utilisés dans la maîtrise de l'énergie ou dans le domaine des énergies renouvelables éligibles au bénéfice des incitations fiscales pr
…واتمامها بالنصوص اللاحقه وخاصه القانون عدد 66 لسنه 2017 المؤرخ في 18 ديسمبر 2017 المتعلق بقانون الماليه لسنه 2018، وخاصه النقطه 18 مكرر من الجدول ب الملحق به
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Décret gouvernemental n° 2017-191 du 25 janvier 2017, relatif à la fixation des listes des matières premières et des produits semi-finis nécessaires à la fabrication des équipements utilisés dans la maîtrise de l’énergie ou dans le domaine des énergies renouvelables et des équipements utilisés dans la maîtrise de l’énergie ou dans le domaine des énergies renouvelables
نقح ب : - الامر الحكومي عدد 234 لسنه 2018 مؤرخ في 12 مارس 2018 - الامر الحكومي عدد 453 لسنه 2020 مؤرخ في 20 جويليه 2020 - القانون عدد 17 لسنه…
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Note commune n° 6/2014 : Taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux équipements prévus au paragraphe « a » du numéro 3 du paragraphe I du tableau « B bis » annexé au code de la TVA
…حول نسبه الاداء علي القيمه المضافه المطبقه علي التجهيزات المنصوص عليها بالفقره "ا" من العدد 3 من الفقره I من الجدول "ب مكرر" الملحق بمجله الاداء علي القيمه…
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Arrêté du ministre de la santé publique du 1er octobre 2009, fixant la quantité du substances du tableau -B- que doit détenir tout établissement de grossiste répartiteur en pharmacie et toute officine de détail en guise de stock minimum
Le ministre de la santé publique, Vu la loi n° 69-54 du 26 juillet 1969, portant réglementation des substances vénéneuses, telle que modifiée et complétée par la…
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Code de la taxe sur la valeur ajoutée 2026 : Tableau "B" Nouveau : Liste des produits et services soumis à la taxe sur la valeur ajoutée au taux de 7 %
الجدول " ب " جديد: قائمه المنتوجات والخدمات الخاضعه للاداء علي القيمه المضافه بنسبه 7 % (تم بمقتضي احكام الفصل 43 من قانون الماليه لسنه 2018 الترفيع في نسبه الاداء علي…
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LF 2026 : Tableau " B " : Recettes et dépenses des comptes spécieux du trésor pour l’année 2026
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LF 2025 : Tableau " B " : Recettes et dépenses des comptes spécieux du trésor pour l’année 2025
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LF 2024 : Tableau " B " : Recettes et dépenses des comptes spécieux du trésor pour l’année 2024
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LF 2023 : Tableau " B " : Recettes et dépenses des comptes spécieux du trésor pour l’année 2023
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LF 2022 : Tableau "B" : Recettes et dépenses des comptes spéciaux du trésor pour l'année 2022
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LF 2021 : Tableau " B " : Recettes et dépenses des comptes spécieux du trésor pour l’année 2021
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LF 2020 : Tableau " B " : Recettes et dépenses des comptes spécieux du trésor pour l’année 2020
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Tableau "B" : Répartition des crédits complémentaires pour année 2019
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Tableau "B" : Répartition des crédits complémentaires pour année 2019
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LF 2020 : Tableau " B " : Recettes et dépenses des comptes spécieux du trésor pour l’année 2020
تمم بالجدول "ب" من القانون عدد 45 لسنه 2020 المؤرخ في 14 ديسمبر 2020 يتعلق بقانون الماليه التعديلي لسنه 2020
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Tableau "B modifié " Crédits d'engagement et crédits de paiement pour l'année 2019
(بحساب (الدينار عدد الاقسام عدد الفصول بيان الابواب والفصول اعتمادات التعهد اعتمادات الدفع 10 10.950 10.951 الباب 32 : الدين العمومي تسديد اصلالدين العمومي --------------------------------------------- تسديد اصل الدين…
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Tableau "B modifié" : Crédits d'engagement et crédits de paiement pour l'année 2018
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Titre II : Tableau "B modifie " Crédits d'engagement et crédits de paiement pour l'année 2017
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LFC 2017 : Tableau "B" prévision des recettes des fonds spéciaux trésor pour l'année 2017