« الجدول عدد 18 »

Tableau 18 : Les poussières d’amiante

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies A. Asbestose fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques, qu’il…

Tableau n° 18 : Les poussières d'amiante

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies - Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques, qu'il y…

Note commune n°18/2024 : Barème applicable à la campagne céréalière 2022/2023 revenus 2023 déclaration 2024

الجمهوريه التونسيه وزاره الماليه الاداره العامه للاداءات مذكره عامه عدد 2024/18 الموضوع : الجدول المطبق علي موسم الحبوب 2022 2023 مداخيل سنه 2023 تصريح 2024. طبقا لاحكام الفصل…

Note Commune N° 18/2023 : Barème applicable à la campagne de l'agrumiculture 2021/2022 Revenus 2022 Déclaration 2023

REPUBLIQUE TUNISIENNE Ministère des Finances Direction Générale des Impôts NOTE COMMUNE N°18/2023 OBJET: Barème applicable à la campagne de l'agrumiculture 2021/2022 Revenus 2022 Déclaration…

Note commune n° 18/2021 : Barème applicable à la campagne oléicole 2019/2020- Revenus 2020  Déclaration 2021

REPUBLIQUE TUNISIENNE Ministère de l'économie des Finances Et de l'appui à l'investissement Direction Générale des Impôts NOTE COMMUNE N°18/2021 OBJET: Barème applicable à…

Note commune n° 18/2020 : Barème applicable à la campagne de l'agrumiculture 2018/2019 Revenus 2019 Déclaration 2020.

REPUBLIQUE TUNISIENNE Ministère des Finances Direction Générale des Impôts NOTE COMMUNE N°18/2020 OBJET: Barème applicable à la campagne de l'agrumiculture 2018/2019 Revenus 2019 Déclaration…

Circulaire aux banques n°2020-14 du 18 Juin 2020:Fixation des conditions du bénéfice et des modalités de gestion de la ligne de dotation destinée au refinancement des crédits de rééchelonnement accordés par les banques au profit des petites et moyennes entreprises affectées par les répercussions de la propagation du Coronavirus «Covid - 19»

Modifiée par : - Circulaire aux banques n° 2021- 04 du 6 juillet 2021 Circulaire aux banques n° 2020-14 du 18 juin 2020 Objet : Fixation des conditions du bénéfice…

Note commune N° 18/2019 : Barème applicable à la campagne céréalière 2017/2018 Revenus 2018 Déclaration 2019

RÉPUBLIQUE TUNISIENNE Ministère des Finances Direction Générale des Impôts NOTE COMMUNE N° 18/2019 OBJET : Barème applicable à la campagne céréalière 2017/2018 Revenus 2018 - Déclaration 2019. Aux…

Décret gouvernemental n° 2018-234 du 12 mars 2018, modifiant et complétant le décret gouvernemental n° 2017 - 191 du 25 janvier 2017, relatif à la fixation des listes des matières premières et des produits semi-finis nécessaires à la fabrication des équipements utilisés dans la maîtrise de l'énergie ou dans le domaine des énergies renouvelables et des équipements utilisés dans la maîtrise de l'énergie ou dans le domaine des énergies renouvelables éligibles au bénéfice des incitations fiscales pr

…n° 88-61 du 2 juin 1988, tel que modifié et complété par les textes subséquents et notamment par la loi n° 2017-66 du 18 d&eacu

Décret gouvernemental n° 2017-191 du 25 janvier 2017, relatif à la fixation des listes des matières premières et des produits semi-finis nécessaires à la fabrication des équipements utilisés dans la maîtrise de l’énergie ou dans le domaine des énergies renouvelables et des équipements utilisés dans la maîtrise de l’énergie ou dans le domaine des énergies renouvelables

نقح ب : - الامر الحكومي عدد 234 لسنه 2018 مؤرخ في 12 مارس 2018 - الامر الحكومي عدد 453 لسنه 2020 مؤرخ في 20 جويليه 2020 - القانون عدد 17 لسنه…

Note Commune n° 18/2014 : Barème applicable à la campagne oléicole 2012/2013- Revenus 2013 Déclaration 2014

REPUBLIQUE TUNISIENNE Ministère de l'Economie et des Finances Direction Générale des Impôts NOTE COMMUNE N° 18 / 2014 O B J E T : Barème applicable à la campagne…

Note commune N° 18/2012 :Barème applicable à la campagne céréalière 2010/2011 revenus 2011- Déclaration 2012

BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS DIFFUSION GENERALE Documents Administratifs (IMPOTS) Texte n° DGI 2012/18 NOTE COMMUNE N° 18 /2012 O B J E T : Barème…

Note Commune n° 18/2011 : Barème applicable à la campagne céréalière 2009/2010 revenus 2010 Déclaration 2011

BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS DIFFUSION GENERALE Documents Administratifs (IMPOTS) NOTE COMMUNE N° 18 /2011 O B J E T : Barème applicable à la campagne céréalière…

Note commune N° 18/2006 : Barème applicable à la campagne oléicole 2004/2005- Revenus 2005 Déclaration 2006

REPUBLIQUE TUNISIENNE Ministère des Finances Direction Générale du Contrôle Fiscal NOTE COMMUNE N° 18/2006 O B J E T : Barème applicable à la campagne oléicole 2004/2005…

Annexe 1 à la loi n° 2024 - 18 du 5 mars 2024 :Tableau N°1 :  Recettes du budget de l’état de l’année 2017

Annexe 2 à la loi n° 2024 - 18 du 5 mars 2024 :Tableau N°2 :  Dépenses du budget de  l’année 2017

Annexe 3 à la loi n° 2024 - 18 du 5 mars 2024 :Tableau N°3 : Résultat de l'exécution du budget de l'Etat pour  l’année 2017

Annexe 4 à la loi n° 2024 - 18 du 5 mars 2024 : Tableau N°4 : Les crédits delegues pour les postes diplomatique et consulaire à l'étranger pour l'année 2017

Annexe 5 à la loi n° 2024 - 18 du 5 mars 2024 : Tableau N°5 :Budgets des établissements publics rattachés pour ordre au budget de l'état pour l'année 2017

Annexe 6 à la loi n° 2024 - 18 du 5 mars 2024 : Tableau N°6 : Les fonds spéciaux