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Services juridiques; services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus; services de clubs de rencontres, services de réseautage social en ligne; services funéraires; garde d'enfants à domicile. Note explicative La classe 45 comprend essentiellement les services

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture. Note explicative La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, y compris la méde

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire. Note explicative La classe 43 comprend essentiellement les services rendus en relation avec la préparation des aliments ou des boissons pour la consommation ainsi que les services de mise à disposition d'hébergements temporaires. Cette class

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Note expl

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Note explicative La classe 41 comprend essentiellement les services d'éducation ou de formation sous toutes leurs formes, les services dont le but essentiel est le divertissement, l'amusement ou la récréation d'individus a

Traitement de matériaux; recyclage d'ordures et de déchets; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation des aliments et des boissons. Note explicative La classe 40 comprend essentiellement les services rendus dans le cadre du traitement, de la transformation ou de la producti

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. Note explicative La classe 39 comprend essentiellement les services de transport de personnes, d'animaux ou de marchandises d'une place à une autre par rail, par route, par eau, par air ou par pipeline et les services nécessairement en relati

Services de télécommunications Note explicative La classe 38 comprend essentiellement les services qui permettent à un tiers au moins de communiquer avec un autre ainsi que les services de diffusion et de transmission de données. Cette classe comprend notamment : - la transmission de fichiers numériqu

Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier. Note explicative La classe 37 comprend essentiellement les services dans le domaine de la construction ainsi que les services liés à la restauration d'objets dans leur condition premi

Services financiers, monétaires et bancaires; services d'assurance; services de biens immobiliers. Note explicative La classe 36 comprend essentiellement les services relatifs aux services bancaires et autres transactions financières, les services d'estimation financière ainsi que les activités en mati&eg

Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau. Note explicative La classe 35 comprend essentiellement les services impliquant la gestion, l'exploitation, l'organisation et l'administration commerciale d'une entreprise commerciale ou industrielle ainsi que les services de

Tabac et succédanés du tabac; cigarettes et cigares; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes. Note explicative La classe 34 comprend essentiellement le tabac et les articles utilisés pour fumer ainsi que certains accessoires et contenants liés à

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons. Note explicative La classe 33 comprend essentiellement les boissons, essences et extraits alcoolisés. Cette classe comprend notamment : - les vins, les vins de liqueurs; - les cidres et poir&

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool. Note explicative La classe 32 comprend essentiellement les boissons sans alcool ainsi que les bières. Cette classe comprend notamment :

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour

Café, thé, cacao et leurs succédanés; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; l

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire. Note explicative La classe 29 comprend

Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël. Note explicative La classe 28 comprend essentiellement les jouets, les appareils de jeux, les équipements de sport, les articles de divertissement et de farces et attrapes ainsi que certains articles pour arb

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. Note explicative La classe 27 comprend essentiellement les produits destinés à recouvrir ou à revêtir, dans un but d'aménagement, les sols ou les murs déjà con

Dentelles, lacets et broderies, et rubans et nœuds de mercerie; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; cheveux postiches. Note explicative La classe 26 comprend essentiellement les articles de mercerie et de passementerie, les cheveux naturels ou synth

Vêtements, articles chaussants, chapellerie. Note explicative La classe 25 comprend essentiellement les articles d'habillement pour êtres humains. Cette classe comprend notamment : - les parties de vêtements, d'articles chaussants et d'articles de chapellerie, par exemple : les manchettes, les poches, les

Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Note explicative La classe 24 comprend essentiellement les tissus et housses en tissu à usage domestique. Cette classe comprend notamment : - le linge de maison, par exemple : les dessus-de-lit, les

Fils à usage textile. Note explicative La classe 23 comprend essentiellement les fils naturels ou synthétiques à usage textile. Cette classe comprend notamment : - les fils de verre, élastiques, de caoutchouc et en matières plastiques, à usage textile; - les fils à broder, repriser

Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, &a

Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune. Note explicative La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties ainsi que certains produits en bois, liège, roseau,

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix, goudron et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. Note explicative La classe 19 comprend essentiellement les matériaux de construction non m&eacut

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux. Note explicative La classe 18 comprend essentiellement le cuir, ses imitations et certains produits en ces matières. Cette classe comprend notamment :

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d&

Instruments de musique; pupitres à musique et socles pour instruments de musique; baguettes pour battre la mesure. Note explicative La classe 15 comprend essentiellement les instruments de musique, leurs pièces et leurs accessoires. Cette classe comprend notamment : - les instruments de musique mécaniques et leur

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Note explicative La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux et certains produits en métaux précieux ou en plaqué ains

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice. Note explicative La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques. Cette classe comprend notamment : - les feux de détresse explosifs ou pyrotechniques; - les pistolets lance-fusées; - les spr

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Note explicative La classe 12 comprend principalement les véhicules et les appareils pour le transport de personnes ou de marchandises par terre, par air ou par eau. Cette classe comprend notamment : - les moteurs pour véhicules terrestres; -

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Note explicative La classe 11 comprend essentiellement les appareils et installations de régulation d'ambiance, en parti

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et arti

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la

Outils et instruments à main à fonctionnement manuel; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Note explicative La classe 8 comprend essentiellement les outils et instruments à main à fonctionnement manuel pour la réalisation de tâches telles que le forage, la mise en forme, la c

Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour &o

Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts. Not

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et

Huiles et graisses industrielles, cires; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage. Note explicative La classe 4 comprend essentiellement les huiles et graisses industrielles, les combustibles et les mati&

 Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Note explicative La cl

Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; colorants, teintures; encres d'imprimerie, encres de marquage et encres de gravure; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l'extinction d'incendi

Sommaire  Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à l'agriculture Classe 2 : Peintures, les colorants et les produits de protection contre la corrosion Classe 3 : Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux  Cl