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En vigueur Classe 34 · 01/01/2023

Liste des classes avec notes explicatives : Classe 34

Tabac et succédanés du tabac; cigarettes et cigares; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes. Note explicative La classe 34 comprend essentiellement le tabac et les articles utilisés pour fumer ainsi que certains accessoires et contenants liés à

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