Décret
Décret n° 97-1801 du 3 septembre 1997 modifiant le décret n° 93 - 1823 du 6 septembre 1993, fixant les conditions d’obtention des diplômes nationaux sanctionnant les études doctorales
أمر عدد 1801 لسنة 1997 مؤرخ في 3 سبتمبر 1997 يتعلق بتنقيح وإتمام الأمــر عدد 1823 لسنة 1993 المؤرخ فى 6 سبتمبر 1993 والمتعلق بتحديد شروط الحصول على الشهادات الوطنية لدراسات الدكتوراه
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Textes visés 3
- Décret n° 2001-2429 du 16 octobre 2001, fixant l'appellation des diplômes nationaux décernés par les établissements d'enseignement supérieur et de recherche en études d'ingénieurs, en art et métiers, en mastère spécialisé et en études doctorales
- Décret n° 2001-2493 du 31 octobre 2001 , fixant les conditions d'obtention des diplômes nationaux sanctionnant les études doctorales
- Décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993 fixant les conditions d'obtention des diplômes nationaux sanctionnant les études doctorales