Décret
Décret n° 2001-2493 du 31 octobre 2001 , fixant les conditions d'obtention des diplômes nationaux sanctionnant les études doctorales
أمر عدد 2493 لسنة 2001 مؤرخ في 31 أكتوبر 2001 يتعلق بتنقيح الأمر عدد 1823 لسنة 1993 المؤرخ في 6 سبتمبر 1993 والمتعلق بتحديد شروط الحصول على الشهادات الوطنية لدراسات الدكتورا
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Textes visés 4
- Décret n° 2003-1665 du 4 août 2003, complétant le décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993, fixant les conditions d'obtention des diplômes nationaux sanctionnant les études doctorales
- Décret n° 2003-2338 du 11 novembre 2003, modifiant et complétant le décret n° 99 - 12 du 4 janvier 1999, portant définition des catégories auxquelles appartiennent les différents grades des fonctionnaires de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif
- Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 28 mars 2002, modifiant et complétant l'arrêté du 15 août 1996, fixant les critères sur la base desquels l'équivalence est accordée aux diplômes et titres
- Décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993 fixant les conditions d'obtention des diplômes nationaux sanctionnant les études doctorales
Textes qui citent ce texte 2
- Décret n° 97-1801 du 3 septembre 1997 modifiant le décret n° 93 - 1823 du 6 septembre 1993, fixant les conditions d’obtention des diplômes nationaux sanctionnant les études doctorales
- Décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993 fixant les conditions d'obtention des diplômes nationaux sanctionnant les études doctorales