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Circulaire En vigueur Cir 06/2009 · 09/02/2009

Circulaire aux intermédiaires agrées n° 2009-06 : Circulaire n° 2001-08 du 2 mars 2001 relative aux allocations pour voyages d’affaires

OBJET : Circulaire n° 2001-08 du 2 mars 2001 relative aux allocations pour voyages d’affaires Le Gouverneur de la Banque Centrale de Tunisie, Vu : - la loi n° 58-90 du 19 septembre 1958, portant création et organisation de la Banque Centrale de Tunisie, telle que modifiée par les textes subséquents, -

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