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« "الفصل 91 من مجلة الطرقات-الفصل 258 من م إ ج-الفصل 168 م إ ج" »

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Article 91 — Code de la route Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre II Règles techniques applicables aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics › Paragraphe 3 - Dimensions du chargement Les dispositions des articles 22 à 25 du présent décret sont applicables aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics. Toutefois, les matériels de travaux publics ne sont pas soumis aux dispositions de l’article 23 du présent décret, sous réserve que la largeur du chargement n’excède pas celle du véhicule tracteur.

  1. قرار تعقيبي عدد 34590 بتاريخ 08/02/2017 : رقابة التعقيب على تقدير الشهادة تقتصر على وجود تعليل مستساغ له أصل ثابت بالملف

    Jurisprudence J P 34590/2017 8 février 2017

    …التعقيب استبدال اجتهادها باجتهاد محكمه الموضوع. الفصل 91 من مجله الطرقات-الفصل 258 من م ا ج-الفصل 168 م ا ج الجمهوريه التونسيه وزاره العدل محكمه التعقيب…