lois.tn

Recherche

« "الفصل 11 من مجلة الطرقات" »

0 résultat

Dans les codes

Article 11 — Code de la route Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre premier Règles techniques applicables aux automobiles, aux remorques et aux semi-remorques Paragraphe Premier - Poids et bandages Les pneumatiques destinés à être montés sur les voitures particulières, les voitures mixtes et les camionnettes doivent comporter un indicateur d'usure de la bande de roulement qui permet de signaler de façon visuelle que les rainures principales du pneumatique n’ont plus qu’une profondeur de 1,6 millimètres (mm), cet indicateur d'usure doit être constitué par des bossages situés à l'intérieur des rainures…

  1. قرار تعقيبي عدد 34317 بتاريخ 20 جانفي 2017 :  سائق الدراجة العادية يعتبر مترجلا - تقدير الخطا الذي لا يمكن تبريره

    Jurisprudence J P 2017/34317 20 janvier 2017 PDF

    الفصل 122 و 123 من مجله التامين - الفصل 11 من مجله الطرقات الجمهوريه التونسيه وزاره العدل محكمه التعقيب *ع 34317.2016 دد القضيه تاريخه :20-01-2017 اصدرت…