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« "الفصلين 89 و 90 و 91 من مجلة الطرقات" »

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Jurisprudence

Dans les codes

Article 91 — Code de la route Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre II Règles techniques applicables aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics › Paragraphe 3 - Dimensions du chargement Les dispositions des articles 22 à 25 du présent décret sont applicables aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics. Toutefois, les matériels de travaux publics ne sont pas soumis aux dispositions de l’article 23 du présent décret, sous réserve que la largeur du chargement n’excède pas celle du véhicule tracteur.

قرار تعقيبي عدد 77666 بتاريخ 07/10/2025 : رقابة محكمة التعقيب على ثبوت الإدانة تنحصر في سلامة التعليل دون حلولها محل محكمة الموضوع في تقدير وسائل الإثبات

Jurisprudence J P 77666/2025 7 octobre 2025

…اليه، ويكون قضاؤها حينئذ محمولا علي اسباب قانونيه سائغه. الفصلين 89 و 90 و 91 من مجله الطرقات الجمهوريه التونسيه محكمه التعقيب عدد القرار: 77666 تاريخ القرار: 07…