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« "الفصول 39 188-290-270-263 و 239 و 238 من مجلة الديوانة" »

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Dans les codes

Article 238 — Code des douanes TITRE VI — REGIMES SUSPENSIFS, REGIMES DOUANIERS ECONOMIQUES ET EXPORTATION TEMPORAIRE › Chapitre VII Admission temporaire 1- Sans préjudice des dispositions de l'article 239 et des délais particuliers pouvant être fixés dans le cadre des dispositions de l'article 236 du présent code, la durée de séjour des marchandises sous le régime de l'admission temporaire est limitée à un an avec possibilité de prorogations semestrielles. 2- Chacune des huit premières prorogations est subordonnée au paiement d'une redevance égale à un / huitième…