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« "الفصل 86 من مجلة الطرقات" »

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Dans les codes

Article 86 — Code de la route Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre II Règles techniques applicables aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics › Paragraphe 1 - Poids et bandages Les dispositions des articles 2 à 10, 12 (1er paragraphe) et 19 ci-dessus sont applicables aux véhicules et appareils agricoles utilisés sur routes.

Loi n° 2004-74 du 2 août 2004, modifiant et complétant le code de la route

Loi L 2004/74 2 août 2004 PDF

…الفصل الاول الغيت احكام العددين 10 و11 من الفقره الثانيه من الفصل 84 والفقره الثانيه من الفصل 86 من مجله الطرقات الصادره بالقانون عدد 71 لسنه 1999 المؤرخ…