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الفصل 653 — Code de commerce LIVRE V — DES CONTRATS COMMERCIAUX › TITRE II — DES REGLES PARTICULIERES A CERTAINS CONTRATS COMMERCIAUX › CHAPITRE V — Du contrat de transport et du contrat de commission de transport › Section II. - Du transport de personnes A. - Du contrat de transport de personnes Le transporteur de personnes est tenu de conduire le voyageur sain et sauf à destination et dans les conditions de temps prévues au contrat.