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« "الفصل 63 من مجلة الطرقات" »

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Dans les codes

Article 63 — Code de la route Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre premier Règles techniques applicables aux automobiles, aux remorques et aux semi-remorques Paragraphe Premier - Poids et bandages › Paragraphe 7 - Eclairage et signalisation Toute automobile peut être équipée à l’avant de deux feux de brouillard émettant une lumière jaune ou blanche lorsqu’ils sont actionnés. En outre, toute automobile, remorque ou semi-remorque peut être équipée à l’arrière d’un ou de deux feux de brouillard émettant une lumière rouge quand ils sont actionnés. Les automobiles et ensembles de véhicules peuvent être munis de feux de détresse consistant à actionner…

قرار تعقيبي عدد 80955 بتاريخ 07 سبتمبر 2020 : خضوع التعويض عن الأضرار المادية للسيارة

Jurisprudence J P 2020/80955 7 septembre 2020 PDF

الفصلين 121 و 123 من مجله التامين - الفصل 63 من مجله الطرقات Mots Clés :Accident de la circulation-réparation du préjudice matériel-critères d’évaluation technique de l…