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« "الفصل 25 من مجلة الطرقات" »

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Article 25 — Code de la route Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre premier Règles techniques applicables aux automobiles, aux remorques et aux semi-remorques Paragraphe Premier - Poids et bandages › Paragraphe 3 - Dimensions du chargement Les pièces de grande longueur doivent être solidement amarrées entre elles et au véhicule de manière à ne pas déborder dans leurs oscillations le contour latéral extérieur de celui-ci.

قرار تعقيبي عدد 38529 بتاريخ 03 أفريل 2017 : تحديد ملابسات حادث المرور

Jurisprudence J P 2017/38529 3 avril 2017 PDF

الفصل 25 من مجله الطرقات الجمهوريه التونسيه وزاره العدل محكمه التعقيب ع38529.2016دد القضيه تاريخه :03/04/2017 اصدرت محكمه التعقيب القرار الاتي : بعد الاطلاع علي مطلب التعقيب…