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« "الفصلين 41 و49 م ح ع" »

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الفصل 41 — Code des droits réels LIVRE PREMIER — DES DROITS REELS EN GENERAL Titre Premier Des biens en général › Chapitre III De la prescription Section Première De la possession Toute possession se poursuit avec les caractères qu'elle avait à l'origine, sauf preuve contraire.