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« "الأمر عدد 2333 لسنة 1993 المؤرخ في 22/11/1993" »

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Texte cité

Décret n° 93-2333 du 22 novembre 1993, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise dans les disciplines littéraires et artistiques ainsi que dans celles des sciences humaines, sociales, fondamentales-et techniques Décret · 22 novembre 1993