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Arrêté

Tableau n° 56 : Les céréales et les farines

الجدول رقم 56 : الحبوب والطحين

TAB 5618 septembre 2025JORT n° 115 du 18 septembre 2025

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Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par test. 15 jours Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachag

Texte officiel (PDF) affiché ci-dessus. Seule la publication au JORT fait foi.

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