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Arrêté En vigueur ANX I · 09/09/2004

Annexe I à l'Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 9 septembre 2004, complétant l'arrêté du 24 juin 2000 : liste des genres et des espèces susceptibles de protection et la durée de protection

  Genres/espèces (nom latin)  Durée de la protection (année) 5 - Cultures légumières     Ail (Allium sativum. L)  Artichaut (Cynarascolymus. L) 20 20  

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