Arrêté
Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010, fixant les registres de l’identification des animaux et la procédure de l’identification
قرار من وزير الفلاحة والموارد المائية والصيد البحري مؤرخ في 20 سبتمبر 2010 يتعلق بضبط سجلات ترقيم الحيوانات وطريقة الترقيم
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Textes qui citent ce texte 2
Annexes 15
- Annexe n° 15 à l'Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Demande de réidentification
- Annexe n° 14 à l'Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Demande d'inscription au registre national des éleveurs (Personne physique)
- Annexe n° 13 à l'Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Demande d'inscription au registre national des éleveurs (Personne morale)
- Annexe n° 12 à l'Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Certificat d'identification collective des lapins
- Annexe n° 11 à l'Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Certificat collectif d'identification des Ovins ou des Caprins
- Annexe n° 10 à l'Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Certificat d'identification des Bovins ou des Camelins
- Annexe n° 9 à l'Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Registre de sortie collective des lapins
- Annexe n° 8 à l'Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Registre d'identification collective des lapins
Voir plus (7)
- Annexe n° 7 à l'Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Registre officiel d'identification pour les bovins ou les ovins ou les caprins ou les camelins
- Annexe n° 6 à l'Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Bulletin collectif d'identification des lapins
- Annexe n° 5 à l'Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Bulletin collectif d'identification des ovins ou des caprins d'élevage
- Annexe n° 4 à l'Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Déclaration de réidentification
- Annexe n° 3 à l'Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Déclaration d’identification, ou d’entrée ou de sortie
- Annexe n° 2 à l'Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Boucles auriculaires et Tatouage d'identification
- Annexe n° 1 à l'Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Registre national des éleveurs