Cahier de charge
Cahier des charges fixant les mesures environnementales que doit respecter le maître de l'ouvrage ou le pétitionnaire d'un projet d'exploitation d'une carrière traditionnelle
كراس شروط يتعلق بضبط الإجراءات البيئية الملزم باحترامها صاحب أو طالب استغلال مقطع تقليدي
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