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1) Choléra (A00) 2) Fièvre Jaune (A95) 3) Infection par les VIH/SIDA (B20-24) 4) Lèpre (A30) 5) Peste (A20) 6) Fièvre boutonneuse et autres rickettsioses (A77) *Le nom de chacune des maladies précitées est suivi d’un numéro qui est de la classification internationale des

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Texte principal 2

• Loi n° 2007-12 du 12 février 2007, modifiant et complétant la loi n° 92 - 71 du 27 juillet 1992, relative aux maladies transmissibles Loi · 12 février 2007
• Loi n° 92-71 du 27 juillet 1992 relative aux maladies transmissibles Loi · 27 juillet 1992

Textes liés 2

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