Décret
Décret n° 2008-2982 du 8 septembre 2008, portant création de deux établissements d’enseignement supérieur et de recherche
أمر عدد 2982 لسنة 2008 مؤرخ في 8 سبتمبر 2008 يتعلق بإحداث مؤسستي تعليم عال وبحث
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Textes visés 2
- Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, modifiant et complétant l'arrêté du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche
- Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication du 15 septembre 2014, modifiant et complétant l'arrêté du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche (non disponible)