Décret
Décret n° 2007-1417 du 18 juin 2007, portant création des écoles doctorales
أمر عدد 1417 لسنة 2007 مؤرخ في 18 جوان 2007 يتعلق بإحداث مدارس دكتورا
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Textes visés 5
- Décret n° 2013-47 du 4 janvier 2013, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national de doctorat dans le système « LMD »
- Décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche
- Décret n° 2008-2422 du 23 juin 2008, relatif au plagiat dans le domaine de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique
- Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 13 novembre 2007, organisant les écoles doctorales et fixant la composition des comités scientifiques et pédagogiques qui en relèvent ainsi que les modalités de leur fonctionnement
- Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication du 24 juin 2014, portant confirmation des écoles doctorales créées au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche (non disponible)