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Cahier de charge

Cahier des charges relatif à l'extension et à la transformation des centres de thalassothérapie

كراس الشروط المتعلق بتوسيع مراكز العلاج بماء البحر وإدخال تغييرات عليها

Cahier des charges/200128 mai 2001

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TITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES Article premier  Les dispositions du présent cahier des charges s’appliquent à l’extension et à la transformation des centres de thalassothérapie. Article 2 Le présent cahier des charges comporte 4 titres, 30 articles et 7 pages. Article 3 &

Texte officiel (PDF) affiché ci-dessus. Seule la publication au JORT fait foi.