بحث

« "الفصل 89 من م.ط-الفصلين 149 و 151 م. ت." »

0 نتيجة

Jurisprudence

في المجلات

الفصل 89 — Code de la route Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre II Règles techniques applicables aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics › Paragraphe 2 – Gabarit Le dispositions de l’article 20 ci-dessus sont applicables aux matériels de travaux publics. Toutefois, la longueur de ces véhicules, peut atteindre les limites suivantes : - 15 m pour les véhicules isolés toutes saillies comprises; - 22 m pour les ensembles de véhicules ou appareils pouvant comporter une ou plusieurs remorques. Des dérogations aux dispositions de l’article 20 ci-dessus peuvent être accordées par le…

قرار تعقيبي عدد 50486 بتاريخ 18/12/2017 : لا تقبل مراقبة محكمة التعقيب لتقدير محكمة الأصل للأدلة متى كان التعليل سائغا غير محرف للوقائع

Jurisprudence J P 50486/2017 18 ديسمبر 2017

…يشب حكمها قصور تعليل او هضم لحقوق الدفاع. الفصل 89 من م.ط-الفصلين 149 و 151 م. ت. الجمهوريه التونسيه وزاره العدل محكمه التعقيب القرار عدد : 50486…