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« "الفصل 90 من مجلة الطرقات-الفصلين 3 من القانون عدد 28 لسنة 1994-الفصل 145 م ت-الفصل 121 رابعا م ت" »

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Texte cité

Loi n° 94-28 du 21 février 1994 ,Portant régime de réparation des préjudices résultant des accidents du travail et des maladies professionnelles Loi · 21 février 1994

Dans les codes

Article 90 — Code de la route Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre II Règles techniques applicables aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics › Paragraphe 2 – Gabarit Les parties mobiles ou facilement démontables des véhicules et matériels visés par le présent chapitre doivent être repliées, en cours de la circulation sur routes.