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« "الفصلين 440 و 441 م إ ع" »

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Article 440 — Code des obligations et des contrats LIVRE PREMIER — DES OBLIGATIONS EN GENERAL › TITRE VIII — DE LA PREUVE DES OBLIGATIONS ET DE CELLE DE LA LIBERATION › Chapitre premier Dispositions générales › Section II De la preuve littérale L’aveu de la partie peut résulter de preuves écrites appelées aussi preuves littérales.