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« "الفصل 339 م ا ع" »

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Dans les codes

Article 339 — Code des obligations et des contrats LIVRE PREMIER — DES OBLIGATIONS EN GENERAL › TITRE VII — DE L’EXTINCTION DES OBLIGATIONS Les obligations s’éteignent par : 1) le paiement ; 2) l’impossibilité de l’exécution ; 3) la remise volontaire ; 4) la novation ; 5) la compensation ; 6) la confusion ; 7) la prescription ; 8) la résiliation volontaire.