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« "الفصل 290 من م م م ت" »

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Article 290 — Code de procédure civile et commerciale TITRE VIII — ) ( DES VOIES D’EXECUTION › Chapitre premier Dispositions générales En cas de contestation sur la qualité de l'une des parties, il est procédé conformément aux dispositions des articles 210 et 211, sans préjudice du droit pour le poursuivant de faire pratiquer une saisie conservatoire aussitôt après la signification du jugement.