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« "الفصل 89 من مجلة الطرقات-القانون عدد 86 المؤرخ في 15 أوت 2005-الفصل 110 من مجلة التأمين" »

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النص المذكور

قانون عدد 86 لسنة 2005 مؤرخ في 15 أوت 2005 يتعلق بإدراج عنوان خامس بمجلة التأمين يخصّ تأمين المسؤولية المدنية الناتجة عن استعمال العربات البرية ذات محرك ونظام التعويض عن الأضرار اللاحقة بالأشخاص في حوادث المرور Loi · 15 أوت 2005

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الفصل 89 — Code de la route Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre II Règles techniques applicables aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics › Paragraphe 2 – Gabarit Le dispositions de l’article 20 ci-dessus sont applicables aux matériels de travaux publics. Toutefois, la longueur de ces véhicules, peut atteindre les limites suivantes : - 15 m pour les véhicules isolés toutes saillies comprises; - 22 m pour les ensembles de véhicules ou appareils pouvant comporter une ou plusieurs remorques. Des dérogations aux dispositions de l’article 20 ci-dessus peuvent être accordées par le…