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« "الفصل 368 م ا ع" »

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الفصل 368 — Code des obligations et des contrats LIVRE PREMIER — DES OBLIGATIONS EN GENERAL › TITRE VII — DE L’EXTINCTION DES OBLIGATIONS › Chapitre IV De la novation Cependant, lorsque la nouvelle obligation dépend d’une condition suspensive, l’effet de la novation dépend de l’avènement de la condition et si celle-ci vient à défaillir, la novation est non avenue.