Arrêté du ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques du 12 décembre 2008, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l’année 2008
قرار من وزير الفلاحة والموارد المائية مؤرخ في 12 ديسمبر 2008 يتعلق بضبط قائمة الأصناف النباتية المرسمة بالسجل الرسمي للأصناف النباتية لسنة 2008
ART 12/12/2008·12 décembre 2008·JORT n° 108 du 19 décembre 2008
Lire le texte officiel (PDF) (Français)Afficher l'extrait en texteLe ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques,
Vu la loi n° 99-42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants et obtentions végétales, telle que modifiée par la loi n° 2000-66 du 3 juillet 2000,
Vu le décret n° 2000-102 du 18 janvier 2000, fixant la composition et les modalit&eacut
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