مذكرة خاصة عدد 1806 بتاريخ 13 نوفمبر 2001 - لادارة العامة للدراسات و التشريع الجبائي (DGELF) « تبعا لمكتوبكم المشار إليه بالمرجع أعلاه الذي طلبتم بمقتضاه معرفة نسب الأداء على القيمة المضافة المطبقة على بعض الأفصال الإعلامية يشرفني إعلامكم : 1) أن الأقراص المعدة قصرا للمعالجة الآلية للمعلومات (
Prise de position
Régime de TVA applicable à certains produits informatiques
نسب الأداء على القيمة المضافة المطبقة على بعض الأفصال الإعلامية
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Positions de l'administration sur le même sujet
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