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Convention

Annexe I : Catégories de déchets qui constituent des déchets dangereux

الملحق الاول : فئات النفايات التي تعتبر نفايات خطرة

ANX 130 janvier 1991JORT n° 58 du 4 septembre 1992

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Y0 - Tous les déchets contenant des radionuclides ou contaminés par des radionuclides et dont la concentration ou les propriétés résultent d'activités humaines  Y1 - Déchets cliniques provenant de soins médicaux dispensés dans des hôpitaux, centres méd

Texte officiel (PDF) affiché ci-dessus. Seule la publication au JORT fait foi.

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