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Normes de la production, du contrôle et de la certification des plants maraichers standards

مواصفات  انتاج الشتلات العادية للخضروات و مراقبتها  و التصديق عليها

ANX19 mars 2002JORT n° 27 du 2 avril 2002

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1/ Champ d'application :  Au sens des présentes normes, on entend par plants maraîchers, les plants issus d'une multiplication sexuée, et qui appartiennent aux espèces maraîchères énumérées à l'annexe des présentes normes.  2/ Admission au contr&o

Texte officiel (PDF) affiché ci-dessus. Seule la publication au JORT fait foi.

Annexes 1

Texte principal 1