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En vigueur ANX 1 · 17/11/2000

Annexe 1 au règlement portant sur l'appel public à l'épargne : schéma du prospectus

 Donner, dans les premières pages du prospectus, un résumé des informations, présentées dans le corps du texte, qui sont les plus susceptibles d'influer sur la décision de l'investisseur.  Chapitre 1er  Responsables du prospectus et  responsables  du contrô

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