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En vigueur ANX 1 · 01/01/2014

Annexe 1 à la note commune n°8/2014 : Liste des produits soumis à la taxe pour la protection de l’environnement au 31 décembre 2013

 Liste des produits soumis à la taxe pour la protection de l’environnement à partir de 2003   N° de position  Numéro du Tarif  Désignation des produits 39-01 390100 Polymères de l’éthylène, sous formes primaires

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