En vigueur Norme NC 40/ Part 1 · 21/08/2007

Norme comptable relative aux structures sportives privées : Première partie: Dispositions relatives aux états financiers

Texte intégral non téléchargeable — Ce document est un texte consolidé qui n'existe pas comme fichier PDF. La structure des chapitres et les références figurent ci-dessous.

01. Conformément aux textes législatifs et réglementaires régissant les structures sportives, chaque année et après la clôture de l’exercice comptable (fixé à la clôture de la saison sportive), l’organe de direction soumet à l’assemblée gén&ea

Le texte intégral n'est pas encore extrait — ouvrez le PDF pour lire le document.