Arrêté
Arrêté du ministre de la jeunesse , de l'enfance et des sports du 8 septembre 2001 , portant approbation du cahier des charges et des clubs d’informatique pour enfants
قرار من وزير الشباب و الطفولة و الرياضة مؤرخ في 8 سبتمبر 2001 يتعلق بالمصادقة على كراس شروط فتح نوادي الأطفال ونوادي الإعلامية الموجهة للطفل
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Texte officiel (PDF) affiché ci-dessus. Seule la publication au JORT fait foi.
Textes qui citent ce texte 3
- Décret n° 2001-1908 du 14 août 2001 relatif aux jardins d'enfants, aux clubs d'enfants et aux clubs d'informatique pour enfants
- Loi n° 96-73 du 29 juillet 1996, portant création du centre national de l'informatique pour enfant
- Décret n° 93-982 du 3 mai 1993, fixant le cadre général de la relation entre l'administration et ses usagers