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« "الفصلين 90 و 91 من مجلة الطرقات-الفصلين 89 و 91 من مجلة الطرقات" »

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Dans les codes

Article 91 — Code de la route Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre II Règles techniques applicables aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics › Paragraphe 3 - Dimensions du chargement Les dispositions des articles 22 à 25 du présent décret sont applicables aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics. Toutefois, les matériels de travaux publics ne sont pas soumis aux dispositions de l’article 23 du présent décret, sous réserve que la largeur du chargement n’excède pas celle du véhicule tracteur.

  1. قرار تعقيبي عدد 45358 بتاريخ 26/10/2017 : التكييف الجزائي يفسد إذا أغفل عناصر الفعل المؤثرة في قيام ركن الفرار

    Jurisprudence J P 45358/2017 26 octobre 2017

    …يؤدي الي قصور التعليل ويعرض القرار للنقض. الفصلين 90 و 91 من مجله الطرقات-الفصلين 89 و 91 من مجله الطرقات الجمهوريه التونسيه وزاره العدل محكمه التعقيب القضيه…