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« "الفصل 243 من م.إ.ع." »

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الفصل 243 — Code des obligations et des contrats LIVRE PREMIER — DES OBLIGATIONS EN GENERAL › TITRE V — DES EFFETS DES OBLIGATIONS › Chapitre premier De l'effet des obligations en général Tout engagement doit être exécuté de bonne foi, et oblige, non seulement à ce qui y est exprimé, mais aussi à toutes les suites que la loi, l'usage ou l'équité donnent à l'obligation d'après sa nature.