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Recommandation (no 28) sur l'inspection du travail (gens de mer), 1926

التوصية رقم 28: توصية منظمة العمل الدولية بشأن التفتيش على ظروف عمل البحارة، 1926

ANX 281 janvier 1926

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Préambule La Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail, Convoquée à Genève par le Conseil d'administration du Bureau international du Travail, et s'y étant réunie le 7 juin 1926, en sa neuvième session; Après avoir décid&ea

Texte officiel (PDF) affiché ci-dessus. Seule la publication au JORT fait foi.

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