Cahier des charges régissant l'ouverture des classes de l'année préparatoire, leur organisation et leur gestion

Chapitre premier Dispositions générales Article premier  Le présent cahier comporte 35 articles répartis sur dix chapitres intitulés comme suit : dispositions générales - le promoteur et le directeur - les éducateurs et les agents - les locaux, les commodités et les &eacut