Cahier de charge
Cahier des charges relatif à la création et l’exploitation d’un centre culturel privé
كراس شروط إحداث واستغلال مركز ثقافي خاص
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Textes qui citent ce texte 1
Annexes 2
- Annexe 2 au cahier des charges relatif à la création et l’exploitation d’un centre culturel privé : Engagement du respect des conditions de création et d'exploitation d'un centre culturel privé
- Annexe 1 au cahier des charges relatif à la création et l’exploitation d’un centre culturel privé : Fiche de renseignements relative à la création et l’exploitation d’un centre culturel privé