Liste n° 14 du décret n° 2017-419 : Les équipements fabriqués localement destinés au secteur d’encadrement de l’enfance, d'aide aux personnes âgées, d’animation des jeunes et de loisir

Modifié par : - Décret n° 2023-789 du 27 décembre 2023 - Table de tennis autre que pour compétition - Tentes - Amplificateur - Hautparleur - Lits de camps - Lits en bois - Appareils de télévision - Appareils d’enregistrement du son même incorporant un dispositif