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En vigueur ANX 1 · 18/12/2008

Annexe I à la circulaire aux banques et aux intermédiaires agrées n°2008-23 du 18 décembre 2008 : Structure d'enregistrement détail par valeur

Structure d'enregistrement détail par valeur Nom de la zone Type  Longueur Observations Code valeur Numeérique 2 01 :chéque place 02 : effet place 05 :chéque déplacé 06 : effet déplace Institution présentatri

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